Publié le 30 octobre 2023 / Dernière modification le 30 octobre 2023
Publié le 30/10/2023 - Dernière modification le 30/10/2023
Décision portant sur le concours de l'Office National des Forêts relatif à l'opération "Travaux de régénération naturelle" (PDF - 231,38 ko)
Décision portant sur le concours de l'Office National des Forêts relatif à l'opération "Travaux de plantation après échec de la régénération naturelle" (PDF - 229,27 ko)
Décision portant sur le concours de l'Office National des Forêts relatif à l'opération "Travaux de suivi de plantations" (PDF - 233,54 ko)
Objet : vote du budget primitif 2023 (PDF - 340,07 ko)
En annexe de la délibération n°2023-04-007 - Note de présentation du budget primitif 2023 (PDF - 2,99 Mo)
Objet : voyage d'étude 2023 (PDF - 414,31 ko)
Objet : Indemnités de fonction du président et vice-présidents (PDF - 665,14 ko)
Objet : CFU 2022 - Affectation des résultats (PDF - 403,09 ko)
Objet : Vote du compte financier unique - Exercice 2022 (PDF - 398,4 ko)
En annexe de la délibération n°2023-04-003 - Rapport sur le compte financier unique 2022 (PDF - 2,36 Mo)
Objet : Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2023 (PDF - 313,99 ko)
(PDF - 3,69 Mo)
